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Archives par mot-clé : délivrance
Information et transparence
A partir de cette campagne 2010-2011, le Syndic des propriétaires de la forêt usagère de La Teste publiera sur cette page la liste des demandes de bois d’oeuvre qui lui auront été adressées.
Droit d’usage : chronique d’une délivrance avortée
À la mi-octobre le syndic des propriétaires, Pierre Marzat reçoit des demandes de délivrance de bois d’oeuvre au titre des droits d’usage : 5,027 m3 pour des testerins (MM. Villeneuve 0,803 ; Martinerie 1,089 ; Darnauzan 1,718 ; Sartori 1,103 et … Continuer la lecture
Publié dans Droits d'usage
Marqué avec délivrance, garde, syndic, usages
Commentaires fermés sur Droit d’usage : chronique d’une délivrance avortée
Compte-rendu de l’AG des propriétaires du 9 mai 2009
L’AG est ouverte à 10h30 par Pierre Marzat, syndic. Explication des modalités possible de votes : vote statutaire – 1 voix / 10 ha – ou vote individuel. Désignation d’un président de séance – Thierry Daney – et de 2 … Continuer la lecture